Publicité foncière à Chambéry
BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS
Publicité foncière à Chambéry
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Barberaz Centre des impôts foncier de chambéry
Find Your Ancestor in the Registers of the Bureaux des Hypothèques - The French Genealogy Blog
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BOFIP-RHO-14-0540 du 05/03/2014
Horaires d'ouverture de Service de publicité foncière (ex-Conservation des hypothèques) de Chambéry 2, Barberaz-51, rue de la République-73018 Chambéry Cedex
BOFIP-RHO-14-0754 du 24/11/2014
ATELIER NUMERO 1 « Comment rechercher un acte dans les archives des hypothèques » Sommaire
Conservation des hypothèques de Chambery (1er bureau) : Adresse, Téléphone, Horaires d'ouverture
Sur le moyen unique : Attendu selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 17 octobre 2006), rendu sur renvoi après cassation (3e Civ.,
Horaires d'ouverture de Service de publicité foncière (ex-Conservation des hypothèques) de Chambéry 2, Barberaz-51, rue de la République-73018 Chambéry Cedex
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Médaille d'Honneur Agricole - The French Genealogy Blog
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Civil Employee Files of the Ministry of War - The French Genealogy Blog
